Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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435 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

363 questions

Question n° 25898 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Emploi des jeunes: enseignement d'une technologie

Réponse du ministère : Éducation

07/04/1978
Pertinence
Question n° 25988 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Collège d'enseignement secondaire Mondétour (Essonne): manque de personnel

Réponse du ministère : Enseignement

14/04/1978
Pertinence
Question n° 25989 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Travaux de voirie: limites administratives

Réponse du ministère : Intérieur

14/04/1978
Pertinence
Question n° 25990 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Statut des assistantes maternelles: application de la loi

Réponse du ministère : Santé

14/04/1978
Pertinence
Question n° 26215 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Ile-de-France: création d'une agence d'informations au service des entreprises

Réponse du ministère : Industrie

29/04/1978
Pertinence
Question n° 26459 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Création de postes d'assistantes sociales auprès des chambres de commerce et de métiers

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

24/05/1978
Pertinence
Question n° 26535 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Agriculture: augmentation des crédits pour les équipements collectifs

Réponse du ministère : Agriculture

31/05/1978
Pertinence
Question n° 26724 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Canton de Saint-Arnoult: révision de la carte scolaire

Réponse du ministère : Éducation

17/06/1978
Pertinence
Question n° 26817 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Secteur tertiaire: aide à l'exportation de services

Réponse du ministère : Commerce extérieur

23/06/1978
Pertinence
Question n° 26920 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Essonne: lutte contre la pollution

Réponse du ministère : Environnement

01/07/1978
Pertinence