Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

58 questions

  1. Question n° 0018G posée par M. Jacques Mahéas

    NTM et Crazy George's

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0022G posée par M. Jean Clouet

    Commémoration de la fin de la guerre d'Algérie

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0003G posée par Mme Hélène Luc

    Politique de l'emploi

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0015G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Détention provisoire et secret de l'instruction

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0001G posée par M. Paul Loridant

    Crise irakienne

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0005G posée par Mme Anne Heinis

    Conséquences de l'arrêt de Superphénix

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0007G posée par M. Yann Gaillard

    Fermetures de classes à la rentrée de 1998

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0006G posée par M. Alain Dufaut

    Politique de l'immigration

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0017G posée par M. Guy Allouche

    Modernisation de la vie politique

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0006G posée par Mme Annick Bocandé

    Participation d'enseignants et de lycéens à des manifestations

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte