Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 27232 posée par M. Jean Chérioux

    Femmes chef de famille à la recherche d'un emploi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 33244 posée par M. Jean Chérioux

    Aide consentie par le FAS aux foyers de travailleurs migrants gérés par le bureau d'aide sociale de Paris

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00596 posée par M. Jean Chérioux

    Handicapés: rachat des points de retraite

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 03728 posée par M. Jean Chérioux

    Retraite des médecins

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04426 posée par M. Jean Chérioux

    Elaboration d'un statut pour les cadres au service de différentes entreprises

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0599S posée par M. Jean Chérioux

    Réglementation applicable au cumul emploi-retraite

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte