Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

146 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

146 questions

  1. Question n° 0134G posée par M. Jean Chérioux

    Malaise dans la police

    Réponse du ministère : Sécurité publique

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0325G posée par M. Jean Chérioux

    Infirmières libérales

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0366G posée par M. Jean Chérioux

    Lutte contre le terrorisme

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0276G posée par M. Jean Chérioux

    Manifestation du 12 novembre

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0018G posée par M. Jean Chérioux

    Opération Sidaction

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0001G posée par M. Jean Chérioux

    Projet de fiscalisation des allocations familiales

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0009G posée par Mme Danièle Pourtaud

    Position de la France sur le secteur de l'électricité à l'échelon européen

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0011G posée par M. Jean-Claude Carle

    Recrudescence du régionalisme

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0019G posée par M. Alain Richard

    Privatisation de Thomson

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0018G posée par M. Jacques Mahéas

    NTM et Crazy George's

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Moyenne