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Questions avec réponses

143 questions

1. Question n° 1128S posée par M. Mickaël Vallet

   Conséquences du séisme de juin 2023

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   29/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 0668G posée par M. Philippe Mouiller

   Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle et séisme dans les Deux-Sèvres

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   14/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 0832S posée par M. Daniel Laurent

   Complexité de la procédure de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour cause de sécheresse

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   12/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 07005 posée par M. Daniel Laurent

   Promotion de la haie dans l'espace agricole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   01/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 07031 posée par Mme Corinne Imbert

   Irrigation et période des volumes prélevables en Charente-Maritime

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   01/06/2023

   Pertinence

6. Question n° 07056 posée par M. Michel Canévet

   Installation de retenues de substitution

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   01/06/2023

   Pertinence

7. Question n° 06553 posée par M. Daniel Laurent

   Recyclage des bouteilles plastiques et propositions des associations d'élus locaux

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   27/04/2023

   Pertinence

8. Question n° 0502S posée par M. Mickaël Vallet

   Critères de contrôle des norovirus dans les productions conchylicoles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   16/03/2023

   Pertinence

9. Question n° 0514S posée par M. Daniel Laurent

   Reconnaissance de l'état de calamité agricole pour le département de la Charente-Maritime et indemnisation des éleveurs

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   16/03/2023

   Pertinence

10. Question n° 03486 posée par M. Daniel Laurent

    Aides à l'équipement pour la mise en sécurité des produits conchylicoles face à une contamination

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    27/10/2022

    Pertinence