Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 25450 posée par M. Bruno Belin

Manque de matières premières dans le secteur de l'impression

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

25/11/2021
Pertinence
Question n° 15496 posée par M. Marcel Rainaud

Bilan de l'application de l'accord de Londres

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

14/10/2010
Pertinence
Question n° 00646 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Mesures en faveur des inventeurs français

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

18/07/2002
Pertinence
Question n° 38824 posée par M. Michel Doublet

Allégement des procédures administratives pour un bon développement des entreprises

Réponse du ministère : Industrie

28/02/2002
Pertinence
Question n° 37791 posée par M. Henri de Raincourt

Aide au recrutement du personnel d'encadrement versée par les DRIRE

Réponse du ministère : Industrie

10/01/2002
Pertinence
Question n° 05013 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Conséquences de la suspension de l'allégement des charges sur bas salaires

Réponse du ministère : Industrie

18/12/1997
Pertinence
Question n° 04499 posée par M. Georges Gruillot

Expiration du plan textile

Réponse du ministère : Industrie

27/11/1997
Pertinence
Question n° 04216 posée par M. Serge Vinçon

Allègement des charges sociales dans l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

13/11/1997
Pertinence
Question n° 04222 posée par M. Claude Saunier

Eventuelle reconduction du plan textile

Réponse du ministère : Industrie

13/11/1997
Pertinence
Question n° 03890 posée par M. René Régnault

Situation de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

30/10/1997
Pertinence