Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0476S posée par M. Jean Boyer

    Avenir des petites entreprises artisanales et commerciales en milieu rural

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0540S posée par M. Philippe Arnaud

    Aides aux commerçants en zone rurale

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07960 posée par M. Guy Lemaire

    Situation des boulangers-pâtissiers

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07508 posée par M. Paul Girod

    Situation des boulangers-pâtissiers

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17493 posée par M. Georges Mouly

    Allègement des charges des petites entreprises

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne