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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
12 questions
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Question n° 00072 posée par M. Michel Chauty
Difficultés que connait l'industrie française de la réparation navale
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00073 posée par M. Michel Chauty
Refus de réductions aux femmes de marins sur les lignes aériennes intérieures
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00113 posée par M. Michel Chauty
Suites données au rapport de la Commission d'enquête sénatoriale sur le naufrage de l'Amoco-Cadiz
Réponse du ministère : Collectivités locales
Pertinence
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Question n° 00194 posée par M. Michel Chauty
Causes de l'accident de la centrale nucléaire de Three Miles Island
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 00195 posée par M. Michel Chauty
Information des populations pour la protection contre les accidents nucléaires
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 00221 posée par M. Michel Chauty
Création d'un service côtier
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00329 posée par M. Michel Chauty
Accord concernant la pollution du Rhin
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00349 posée par M. Michel Chauty
Problèmes posés par la pollution maritime en Bretagne
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 00351 posée par M. Michel Chauty
Naufrage du "Tanio" en Manche
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00380 posée par M. Michel Chauty
Pollution marine par les hydrocarbures
Réponse du ministère : Transports
Pertinence