Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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485 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

472 questions

Question n° 01616 posée par M. Jean Benard Mousseaux

Retraite des agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

19/06/1986
Pertinence
Question n° 02291 posée par M. Etienne Dailly

Conséquences de l'instauration de la retraite à soixante ans des exploitants agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

31/07/1986
Pertinence
Question n° 02415 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

Harmonisation des pensions de retraite

Réponse du ministère : Agriculture

24/11/1988
Pertinence
Question n° 12110 posée par M. Georges Mouly

Revalorisation de la retraite agricole

Réponse du ministère : Agriculture

18/10/1990
Pertinence
Question n° 15031 posée par M. Alain Gérard

Retraités agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

02/05/1991
Pertinence
Question n° 16605 posée par M. Alain Pluchet

Calcul des pensions de retraite des exploitants agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

25/07/1991
Pertinence
Question n° 17082 posée par M. Jean-François Le Grand

Pouvoir d'achat des retraités agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

05/09/1991
Pertinence
Question n° 18176 posée par M. Marcel Lesbros

Parité des retraites des agriculteurs avec les autres catégories socio-professionnelles

Réponse du ministère : Agriculture

31/10/1991
Pertinence
Question n° 18887 posée par M. Edouard Le Jeune

Faiblesse des retraites agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

05/12/1991
Pertinence
Question n° 19039 posée par M. Georges Berchet

Prise en compte des années passées sous les drapeaux en Algérie pour le calcul de la pension de retraite agricole

Réponse du ministère : Agriculture

12/12/1991
Pertinence