Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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865 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

628 questions

  1. Question n° 1244S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Encadrement des centres de santé dentaire

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06012 posée par M. Franck Menonville

    Odontologie pour les personnes en situation de handicap et les personnes vulnérables

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05777 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Multiplication des chirurgiens-dentistes généralistes s'installant comme spécialistes exclusifs en orthopédie dento-faciale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0297S posée par M. Stéphane Sautarel

    Déserts dentaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03728 posée par Mme Véronique Guillotin

    Praticiens infirmiers à diplôme hors Union européenne en attente d'autorisation d'exercice

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0214S posée par M. Olivier Rietmann

    Évolution du zonage des chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03156 posée par M. Cédric Perrin

    Évolution du zonage des chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02686 posée par M. Philippe Paul

    Difficultés d'accès à des soins dentaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02324 posée par M. Guy Benarroche

    Pour un meilleur encadrement de l'activité des chirurgiens-dentistes dans les centres de santé dentaires

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01702 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Centres dentaires

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible