Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

  1. Question n° 09222 posée par M. Christian Cointat

    Sécurité des lingettes et laits de toilette pour bébés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 07998 posée par M. Christian Cointat

    Substances « extrêmement préoccupantes » dans des produits de grande consommation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0124C posée par Mme Gisèle Printz

    L'avenir des retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05656 posée par M. Christian Cointat

    Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04391 posée par M. Christian Cointat

    Abus constatés dans le secteur de la téléassistance

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Forte

  6. Question n° 00354 posée par M. Christian Cointat

    Prise en charge des non-voyants

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Forte

  7. Question n° 00356 posée par M. Christian Cointat

    Prestations familiales : champ d'application

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Forte

  8. Question n° 16553 posée par M. Christian Cointat

    Présence de chlordécone en Polynésie française

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0047C posée par M. René-Pierre Signé

    L'hôpital

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10716 posée par M. Christian Cointat

    Français de l'étranger retraités: certificats de vie

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Forte