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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
8 questions
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Question n° 0772G posée par M. Roger Karoutchi
Transports aériens
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0776G posée par Mme Annie David
Transports aériens
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 20824 posée par M. Christian Cointat
Dysfonctionnements des transports ferroviaires
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 16664 posée par M. Christian Cointat
Régime de prévoyance de la SNCF
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 16578 posée par M. Christian Cointat
Intempéries : mesures en vue de rattraper les retards des transports ferroviaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence
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Question n° 00264 posée par M. Christian Cointat
TGV Paris-Luxembourg: suppression des tarifs sociaux
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 00499 posée par M. Christian Cointat
Transfert des routes nationales aux départements : harmonisation des numéros
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 00500 posée par M. Christian Cointat
Sécurité des couloirs autobus et taxis
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence