Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

Question n° 19719 posée par M. Christian Cointat

Téléphonie mobile à Saint-Pierre-et-Miquelon

Réponse du Ministère de l'outre-mer

13/10/2005
Pertinence
Question n° 19721 posée par M. Christian Cointat

Saint-Pierre-et-Miquelon : zone économique exclusive et droits de pêche

Réponse du Ministère de l'outre-mer

13/10/2005
Pertinence
Question n° 19847 posée par M. Christian Cointat

Saint-Pierre-et-Miquelon : aéroport

Réponse du Ministère de l'outre-mer

20/10/2005
Pertinence
Question n° 00253 posée par M. Christian Cointat

Continuité territoriale : difficultés de réservation de places en périodes de vacances

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

05/07/2007
Pertinence
Question n° 02470 posée par M. Christian Cointat

Continuité territoriale : monopole de compagnies aériennes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

15/11/2007
Pertinence
Question n° 02471 posée par M. Christian Cointat

Outre-mer : cartes routières

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

15/11/2007
Pertinence
Question n° 02472 posée par M. Christian Cointat

Continuité territoriale : obstacles rencontrés dans les liaisons comportant des escales à l'étranger

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

15/11/2007
Pertinence
Question n° 04733 posée par M. Christian Cointat

Continuité territoriale : obstacles rencontrés dans les liaisons comportant des escales à l'étranger

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

05/06/2008
Pertinence
Question n° 09607 posée par M. Christian Cointat

Clipperton

Réponse du Secrétariat d'État à l'outre-mer

16/07/2009
Pertinence
Question n° 10604 posée par M. Christian Cointat

Virements bancaires en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de l'outre-mer

22/10/2009
Pertinence