Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

Question n° 00806 posée par M. Christian Cointat

La Réunion et Mayotte : application de la loi du 22 août 1950 sur les moyens de transport pour le pèlerinage à la Mecque

Réponse du Ministère de l'outre-mer

18/07/2002
Pertinence
Question n° 00807 posée par M. Christian Cointat

Nouvelle-Calédonie : conseils d'administration des missions

Réponse du Ministère de l'outre-mer

18/07/2002
Pertinence
Question n° 00808 posée par M. Christian Cointat

Saint-Pierre-et-Miquelon : conseils d'administration des missions

Réponse du Ministère de l'outre-mer

18/07/2002
Pertinence
Question n° 00809 posée par M. Christian Cointat

Polynésie française : conseils d'administration des missions

Réponse du Ministère de l'outre-mer

18/07/2002
Pertinence
Question n° 00810 posée par M. Christian Cointat

Mayotte : conseils d'administration des missions

Réponse du Ministère de l'outre-mer

18/07/2002
Pertinence
Question n° 11549 posée par M. Christian Cointat

Séjour des étrangers conjoints de Français dans les collectivités d'outre-mer

Réponse du Ministère de l'outre-mer

01/04/2004
Pertinence
Question n° 19719 posée par M. Christian Cointat

Téléphonie mobile à Saint-Pierre-et-Miquelon

Réponse du Ministère de l'outre-mer

13/10/2005
Pertinence
Question n° 19721 posée par M. Christian Cointat

Saint-Pierre-et-Miquelon : zone économique exclusive et droits de pêche

Réponse du Ministère de l'outre-mer

13/10/2005
Pertinence
Question n° 19847 posée par M. Christian Cointat

Saint-Pierre-et-Miquelon : aéroport

Réponse du Ministère de l'outre-mer

20/10/2005
Pertinence
Question n° 00253 posée par M. Christian Cointat

Continuité territoriale : difficultés de réservation de places en périodes de vacances

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

05/07/2007
Pertinence