Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 14629 posée par M. Christian Cointat

Francophonie : prix des périodiques français en Belgique et au Luxembourg

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

29/07/2010
Pertinence
Question n° 04363 posée par M. Christian Cointat

Délivrance des passeports : connaissance de la langue française

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

08/05/2008
Pertinence
Question n° 22261 posée par M. Christian Cointat

Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie : régression de l'usage de la langue française

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/03/2006
Pertinence
Question n° 21736 posée par M. Christian Cointat

Programmes musicaux de RFI

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/02/2006
Pertinence
Question n° 18769 posée par M. Christian Cointat

Jeux Olympiques de Pékin : langue française

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

14/07/2005
Pertinence
Question n° 12045 posée par M. Christian Cointat

Champ d'action des Alliances françaises au Mexique et de l'Institut français d'Amérique latine

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/05/2004
Pertinence
Question n° 12046 posée par M. Christian Cointat

Accès des jeunes Tunisiens au réseau scolaire français à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/05/2004
Pertinence
Question n° 12047 posée par M. Christian Cointat

Recrutés locaux : nouvelle grille de salaire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/05/2004
Pertinence
Question n° 10517 posée par M. Christian Cointat

Lycée français de San Francisco : situation du personnel détaché

Réponse du Ministère des affaires étrangères

15/01/2004
Pertinence