Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 20623 posée par M. Yves Bouloux

Nécessité de rompre l'isolement des personnes âgées

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

11/02/2021
Pertinence
Question n° 15750 posée par M. Patrice Joly

Difficultés des associations sportives en période de confinement

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

30/04/2020
Pertinence
Question n° 13571 posée par M. Michel Le Scouarnec

Lutte contre le gaspillage alimentaire

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

06/11/2014
Pertinence
Question n° 07009 posée par M. Jean-Claude Merceron

Intégration du réseau « Solidarité Paysans » à la commission opérationnelle du revenu de solidarité active

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

20/06/2013
Pertinence
Question n° 0699G posée par Mme Aline Archimbaud

Politique du logement

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

21/10/2011
Pertinence
Question n° 14837 posée par M. Didier Guillaume

Soutien financier de l'État aux associations intermédiaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

19/08/2010
Pertinence
Question n° 07014 posée par Mme Bernadette Bourzai

Avenir de la délégation interministérielle à l'économie sociale

Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

15/01/2009
Pertinence
Question n° 25623 posée par M. Philippe Madrelle

Avenir du tourisme social

Réponse du Ministère délégué au tourisme

14/12/2006
Pertinence
Question n° 20577 posée par M. Marcel Vidal

Coordination des politiques de développement social

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

24/11/2005
Pertinence
Question n° 19569 posée par M. Jacques Siffre

Revendications des associations intermédiaires

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

29/09/2005
Pertinence