Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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149 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

135 questions

Question n° 00186 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Retraités français résidant en Colombie: difficultés

Réponse du ministère : Postes

22/10/1980
Pertinence
Question n° 02552 posée par M. Marcel Vidal

Répression du commerce des stupéfiants

Réponse du ministère : Intérieur

28/08/1986
Pertinence
Question n° 07869 posée par M. Marcel Vidal

Lutte contre la toxicomanie

Réponse du ministère : Intérieur

01/10/1987
Pertinence
Question n° 08439 posée par M. Paul Loridant

Respect du droit d'asile en France

Réponse du ministère : Intérieur

05/11/1987
Pertinence
Question n° 02906 posée par M. Xavier de Villepin

Sécurité des Français établis en Amérique latine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/12/1988
Pertinence
Question n° 03772 posée par M. Charles de Cuttoli

Création d'une Commission consultative paritaire locale en Colombie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/03/1989
Pertinence
Question n° 04523 posée par M. Xavier de Villepin

Développement de TV 5 Québec-Canada

Réponse du ministère : Francophonie

27/04/1989
Pertinence
Question n° 05815 posée par M. Jean Chérioux

Utilisation des fonds de la Croix-Rouge française en faveur de la Colombie

Réponse du ministère : Solidarité

20/07/1989
Pertinence
Question n° 08186 posée par M. Charles de Cuttoli

Conseil supérieur des Français de l'étranger (prérogatives)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/02/1990
Pertinence
Question n° 10228 posée par M. Rodolphe Désiré

Violation des droits de l'homme en Colombie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/06/1990
Pertinence