Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

215 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

200 questions

Question n° 02220 posée par M. Philippe Marini

Augmentation des taxes antidumping américaines sur certaines importations d'acier

Réponse du ministère : Industrie

29/07/1993
Pertinence
Question n° 02072 posée par M. Jean Cluzel

Transfert de droits à primes dans le secteur ovin

Réponse du ministère : Agriculture

22/07/1993
Pertinence
Question n° 02202 posée par M. Germain Authié

Poursuite de la production d'aluminium en France

Réponse du ministère : Industrie

22/07/1993
Pertinence
Question n° 01573 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Réglementation des services de banque à domicile

Réponse du ministère : Économie

10/06/1993
Pertinence
Question n° 01179 posée par M. Roland Huguet

Mise en place d'une deuxième phase du programme Rechar

Réponse du ministère : Intérieur

20/05/1993
Pertinence
Question n° 0005E posée par M. Jean Delaneau

Conduite des négociations commerciales

Réponse du ministère : Industrie

13/05/1993
Pertinence
Question n° 00865 posée par M. Roland du Luart

Importation de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

13/05/1993
Pertinence
Question n° 00878 posée par M. Albert Voilquin

Importation d'animaux en provenance d'Italie

Réponse du ministère : Agriculture

13/05/1993
Pertinence
Question n° 01000 posée par M. Roland du Luart

Projet communautaire d'interdiction des lâchers de gibier

Réponse du ministère : Environnement

13/05/1993
Pertinence
Question n° 00654 posée par M. René Trégouët

Réglementation communautaire en matière de normalisation

Réponse du ministère : Affaires européennes

06/05/1993
Pertinence