Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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741 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

622 questions

Question n° 02640 posée par M. Jean Besson

Marché de l'ail

Réponse du ministère : Agriculture

09/09/1993
Pertinence
Question n° 02072 posée par M. Jean Cluzel

Transfert de droits à primes dans le secteur ovin

Réponse du ministère : Agriculture

22/07/1993
Pertinence
Question n° 01774 posée par M. Raymond Bouvier

Réforme des fonds structurels de la CEE

Réponse du ministère : Agriculture

24/06/1993
Pertinence
Question n° 0068G posée par M. Bernard Laurent

Production ovine

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

18/06/1993
Pertinence
Question n° 01206 posée par M. Louis Minetti

Situation des producteurs d'asperges du Gard

Réponse du ministère : Agriculture

20/05/1993
Pertinence
Question n° 0040G posée par M. Adrien Gouteyron

Filière bois

Réponse du ministère : Affaires européennes

14/05/1993
Pertinence
Question n° 00865 posée par M. Roland du Luart

Importation de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

13/05/1993
Pertinence
Question n° 00878 posée par M. Albert Voilquin

Importation d'animaux en provenance d'Italie

Réponse du ministère : Agriculture

13/05/1993
Pertinence
Question n° 00901 posée par M. Roland du Luart

Réglementation des importations de fruits rouges en provenance des pays de l'Est

Réponse du ministère : Agriculture

13/05/1993
Pertinence
Question n° 01003 posée par M. Roland du Luart

Importation de fruits en provenance de l'hémisphère Sud

Réponse du ministère : Agriculture

13/05/1993
Pertinence