Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

55 questions

Question n° 02784 posée par M. Emmanuel Hamel

Conséquences de l'accord en matière automobile de la Communauté économique européenne (CEE) avec le Japon

Réponse du ministère : Commerce extérieur

18/09/1997
Pertinence
Question n° 0452S posée par M. Richard Pouille

Position du Gouvernement concernant la mise en oeuvre d'une écotaxe en Europe

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/06/1992
Pertinence
Question n° 12982 posée par M. Pierre Lacour

Producteurs de cognac

Réponse du ministère : Commerce extérieur

20/12/1990
Pertinence
Question n° 11283 posée par M. Pierre Vallon

Négociations GATT - Industrie textile

Réponse du ministère : Commerce extérieur

23/08/1990
Pertinence
Question n° 10485 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Conséquences pour les exportations de vin français de la réutilisation des bouteilles

Réponse du ministère : Commerce extérieur

21/06/1990
Pertinence
Question n° 07923 posée par M. Josselin de Rohan

Exportations de véhicules automobiles au Japon : statistiques

Réponse du ministère : Commerce extérieur

18/01/1990
Pertinence
Question n° 0058G posée par M. Michel Miroudot

Perspectives de l'industrie textile après Montréal

Réponse du ministère : Commerce extérieur

16/12/1988
Pertinence
Question n° 02350 posée par M. Jean Barras

Création d'une chambre de commerce franco-autrichienne à Vienne

Réponse du ministère : Commerce extérieur

17/11/1988
Pertinence
Question n° 08832 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Dispositif fiscal en faveur des implantations à l'étranger

Réponse du ministère : Commerce extérieur

03/12/1987
Pertinence
Question n° 06586 posée par M. Robert Pontillon

Mesures en faveur des exportations françaises au Portugal

Réponse du ministère : Commerce extérieur

11/06/1987
Pertinence