Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 21262 posée par M. Josselin de Rohan

Suppression du monopole délégué au pavillon français pour le transport des hydrocarbures

Réponse du ministère : Mer

21/05/1992
Pertinence
Question n° 17831 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Compétitivité des ports français

Réponse du ministère : Mer

17/10/1991
Pertinence
Question n° 16168 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Compétitivité des ports français

Réponse du ministère : Mer

11/07/1991
Pertinence
Question n° 07673 posée par M. Josselin de Rohan

Bilan de la présidence française à la CEE dans le domaine de la mer

Réponse du ministère : Mer

28/12/1989
Pertinence
Question n° 06760 posée par M. José Balarello

Programme européen sur les sciences et technologies marines

Réponse du ministère : Mer

02/11/1989
Pertinence
Question n° 04497 posée par M. Louis Moinard

Difficultés des activités de la pêche et de l'aquaculture

Réponse du ministère : Mer

27/04/1989
Pertinence
Question n° 00409 posée par M. Jacques Oudin

Structure du secteur de la pêche et de l'aquaculture

Réponse du ministère : Mer

30/06/1988
Pertinence
Question n° 07589 posée par M. José Balarello

Réglementation communautaire des permis de navigation de plaisance

Réponse du ministère : Mer

03/09/1987
Pertinence
Question n° 04329 posée par M. Louis Virapoulle

Desserte maritime des DOM-TOM: discussion du projet de loi

Réponse du ministère : Mer

29/01/1987
Pertinence
Question n° 01822 posée par M. Marcel Vidal

Pêche dans le golfe de Gascogne

Réponse du ministère : Mer

26/06/1986
Pertinence