Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

51 questions

  1. Question n° 0068G posée par M. Bernard Laurent

    Production ovine

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0040G posée par M. Adrien Gouteyron

    Filière bois

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0013G posée par M. Alain Vasselle

    Situation de l'élevage ovin

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0020G posée par M. Auguste Cazalet

    Motorisation des hélicoptères de combat européens

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0473G posée par M. Jean Dumont

    Conséquences du Conseil européen d'Edimbourg

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0446G posée par M. Louis Brives

    Renégociation des fonds de la CEE et XIe Plan

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0423G posée par M. Louis Brives

    Révision des zonages des fonds structurels communautaires

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0411G posée par M. Pierre Lacour

    Politique communautaire de la chasse

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0349G posée par M. Henri Collette

    Adaptation de l'organisation hospitalière

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0362G posée par M. Jean-Pierre Tizon

    Sommet européen de Maastricht

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (S.E.)

    Pertinence Très faible