Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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246 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

205 questions

Question n° 02431 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réintégration dans le SME du Royaume-Uni et de l'Italie

Réponse du ministère : Économie

12/08/1993
Pertinence
Question n° 00562 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Application de la directive européenne sur la protection de l'environnement

Réponse du ministère : Environnement

06/05/1993
Pertinence
Question n° 00567 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réglementation de la pêche dans les zones communautaires

Réponse du ministère : Agriculture

06/05/1993
Pertinence
Question n° 23353 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Main-d'oeuvre précaire

Réponse du ministère : Travail

05/11/1992
Pertinence
Question n° 23168 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Marché européen du transport

Réponse du ministère : Équipement

22/10/1992
Pertinence
Question n° 21740 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Financement de la réalisation des TGV européens

Réponse du ministère : Équipement

18/06/1992
Pertinence
Question n° 20019 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Perspectives financières de la CEE

Réponse du ministère : Premier ministre

27/02/1992
Pertinence
Question n° 18991 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Mise en place d'une communauté scientifique de la recherche européenne

Réponse du ministère : Recherche

12/12/1991
Pertinence
Question n° 17551 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Instauration d'une taxe sur le baril de pétrole à l'intérieur de la CEE

Réponse du ministère : Industrie

03/10/1991
Pertinence
Question n° 17567 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Participation de la CEE au financement du TGV Est

Réponse du ministère : Équipement

03/10/1991
Pertinence