Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 02202 posée par M. Germain Authié

Poursuite de la production d'aluminium en France

Réponse du ministère : Industrie

22/07/1993
Pertinence
Question n° 02203 posée par M. Germain Authié

Recrutement d'enseignants originaires de la CEE

Réponse du ministère : Éducation

22/07/1993
Pertinence
Question n° 02204 posée par M. Germain Authié

Taux de réussite des ressortissants de la CEE aux concours d'accès à l'enseignement français

Réponse du ministère : Éducation

22/07/1993
Pertinence
Question n° 11539 posée par M. Germain Authié

Crise du secteur bovin et ovin

Réponse du ministère : Agriculture

13/09/1990
Pertinence
Question n° 06137 posée par M. Germain Authié

Réglementation sociale européenne dans les transports routiers

Réponse du ministère : Équipement

07/09/1989
Pertinence
Question n° 06082 posée par M. Germain Authié

Réglementation sociale européenne dans les transports routiers

Réponse du ministère : Équipement

24/08/1989
Pertinence
Question n° 03140 posée par M. Germain Authié

TVA : droit à déduction en cas de location d'immeubles

Réponse du ministère : Budget

19/01/1989
Pertinence
Question n° 00436 posée par M. Germain Authié

Production porcine dans la région Midi-Pyrénées

Réponse du ministère : Agriculture

30/06/1988
Pertinence
Question n° 0240G posée par M. Germain Authié

Décision du Gouvernement sur le tunnel routier du Puymorens (Ariège)

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

18/12/1987
Pertinence
Question n° 07371 posée par M. Germain Authié

Axe européen E entre Toulouse et Barcelone

Réponse du ministère : Équipement

06/08/1987
Pertinence