Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
2346 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
1881 questions
-
Question n° 03332 posée par M. Georges Gruillot
Reconnaissance du français comme langue de travail au sein des instances communautaires
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 02860 posée par M. Alex Türk
Création d'une carte européenne de sécurité sociale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 02711 posée par M. Philippe Marini
Création d'un observatoire des marchés publics dans les services à l'échelon européen
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 02640 posée par M. Jean Besson
Marché de l'ail
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 02431 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Réintégration dans le SME du Royaume-Uni et de l'Italie
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 02220 posée par M. Philippe Marini
Augmentation des taxes antidumping américaines sur certaines importations d'acier
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 02247 posée par M. André Jourdain
Conséquences pour le département du Jura de la réforme des fonds structurels européens
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 02072 posée par M. Jean Cluzel
Transfert de droits à primes dans le secteur ovin
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 02202 posée par M. Germain Authié
Poursuite de la production d'aluminium en France
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 02203 posée par M. Germain Authié
Recrutement d'enseignants originaires de la CEE
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence