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Questions avec réponses

28 questions

1. Question n° 02958 posée par Mme Patricia Schillinger

   Avenir des chantiers d'insertion

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   08/11/2012

   Pertinence

2. Question n° 13620 posée par M. Jean-Claude Requier

   Financement par le fonds social européen des structures d'insertion par l'activité économique

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   06/11/2014

   Pertinence

3. Question n° 15335 posée par M. Jacques Legendre

   Situation inquiétante des structures portant des actions d'ateliers et chantiers d'insertion

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   19/03/2015

   Pertinence

4. Question n° 15352 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Risque de disparition de structures portant les ateliers et chantiers d'insertion

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   19/03/2015

   Pertinence

5. Question n° 15389 posée par M. Jean-François Husson

   Réforme du financement de l'insertion par l'activité économique

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   26/03/2015

   Pertinence

6. Question n° 15392 posée par M. Daniel Reiner

   Situation des ateliers et chantiers d'insertion

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   26/03/2015

   Pertinence

7. Question n° 15406 posée par M. Daniel Laurent

   Avenir des ateliers et chantiers d'insertion

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   26/03/2015

   Pertinence

8. Question n° 15409 posée par Mme Pascale Gruny

   Ateliers et chantiers d'insertion

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   26/03/2015

   Pertinence

9. Question n° 15414 posée par M. Michel Le Scouarnec

   Réseaux de l'insertion par l'activité économique

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   26/03/2015

   Pertinence

10. Question n° 15416 posée par M. Louis Pinton

    Dysfonctionnements dans l'allocation des crédits du fonds social européen et menaces pour l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    26/03/2015

    Pertinence