Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 15184 posée par M. Georges Mouly

    Conclusions du rapport de l'Observatoire national de la pauvreté

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19568 posée par M. Michel Teston

    Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20593 posée par M. Bernard Seillier

    Distribution par les départements du chèque d'accompagnement personnalisé

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03332 posée par Mme Gisèle Printz

    Prise en charge de la maladie d'Alzheimer et création de structures d'accueil de jour

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03736 posée par M. Robert Tropeano

    Politique gérontologique dans l'Hérault

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05966 posée par M. Josselin de Rohan

    Prise en charge des gratifications des stagiaires du secteur social et médico-social

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07253 posée par M. Gérard Bailly

    Versement des prestations sociales par les départements

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10256 posée par M. Bernard Angels

    Champ de compétences des agences régionales de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13144 posée par M. Jean Louis Masson

    Demande d'aide sociale et domicile de secours

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15547 posée par M. Rachel Mazuir

    Réduction des tarifs pratiqués dans les maisons de retraite

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Très faible