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755 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
661 questions
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Question n° 00081 posée par M. Edouard Le Jeune
Secrétaire de santé scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00092 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac
Situation des secrétaires de santé scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 07092 posée par M. André Vallet
Conséquences sociales pour les personnes âgées d'une diminution de la prise en charge de la dépendance
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 09804 posée par Mme Claire-Lise Campion
Fonds d'aide aux jeunes
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
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Question n° 11102 posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Désengagement financier de l'Etat à l'égard des centres sociaux
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
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Question n° 13828 posée par M. Philippe Madrelle
Dégagement de moyens de lutte contre l'exclusion dans le domaine de l'insertion
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
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Question n° 14018 posée par M. Philippe Darniche
Statut des assistantes maternelles à domicile
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 14452 posée par M. Christian Cointat
Français de l'étranger : allocation personnalisée d'autonomie
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 14464 posée par M. Jean-Noël Guérini
Projet de loi relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 14486 posée par M. Jean Louis Masson
Participation des conseils généraux aux congés payés des familles d'accueil
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence