Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

755 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

661 questions

  1. Question n° 09802 posée par M. Laurent Burgoa

    Mode de calcul des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05552 posée par M. Alain Milon

    Avenir de la profession d'ostéopathe animalier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04427 posée par Mme Christine Herzog

    Revenu de solidarité active dans les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02929 posée par Mme Christine Herzog

    Revenu de solidarité active dans les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23761 posée par M. Didier Mandelli

    Situation économique difficile des agriculteurs français

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13077 posée par M. Joël Guerriau

    Maillage des vétérinaires dans les territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12972 posée par M. François Bonhomme

    Fragilisation du maillage vétérinaire dans les territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12927 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Maillage vétérinaire dans les territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12724 posée par M. Cyril Pellevat

    Fragilisation du maillage vétérinaire dans les territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12729 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Fragilisation du maillage vétérinaire dans les territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible