Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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755 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

661 questions

  1. Question n° 00081 posée par M. Edouard Le Jeune

    Secrétaire de santé scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00092 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Situation des secrétaires de santé scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07092 posée par M. André Vallet

    Conséquences sociales pour les personnes âgées d'une diminution de la prise en charge de la dépendance

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09804 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Fonds d'aide aux jeunes

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11102 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Désengagement financier de l'Etat à l'égard des centres sociaux

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13828 posée par M. Philippe Madrelle

    Dégagement de moyens de lutte contre l'exclusion dans le domaine de l'insertion

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14018 posée par M. Philippe Darniche

    Statut des assistantes maternelles à domicile

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14452 posée par M. Christian Cointat

    Français de l'étranger : allocation personnalisée d'autonomie

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14464 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Projet de loi relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14486 posée par M. Jean Louis Masson

    Participation des conseils généraux aux congés payés des familles d'accueil

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne