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Questions avec réponses

666 questions

1. Question n° 1092S posée par Mme Laure Darcos

   Conséquences de la taxe additionnelle à la taxe de séjour instituée par la loi de finances pour 2024 au bénéfice d'Ile-de-France Mobilités

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   15/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 0681S posée par M. Daniel Chasseing

   Difficultés de la filière nucicole

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   18/05/2023

   Pertinence

3. Question n° 0688S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

   Avenir du projet de création d'une école vétérinaire à Limoges

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   18/05/2023

   Pertinence

4. Question n° 0542S posée par M. Daniel Salmon

   Option végétarienne quotidienne dans la restauration collective

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   30/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 0387S posée par Mme Marie-Claude Varaillas

   Détresse des agriculteurs de Dordogne victimes de l'orage du 20 juin 2022

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   02/02/2023

   Pertinence

6. Question n° 0359S posée par M. Max Brisson

   Absence de débouchés pour la laine de brebis

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   19/01/2023

   Pertinence

7. Question n° 0341S posée par M. Georges Patient

   Relance du secteur de la pêche en Guyane

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   05/01/2023

   Pertinence

8. Question n° 0219S posée par M. Arnaud Bazin

   Incohérences relatives à la gestion du loup en France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   20/10/2022

   Pertinence

9. Question n° 1753S posée par M. Didier Marie

   Reprise de la papeterie normande Chapelle-Darblay

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   08/07/2021

   Pertinence

10. Question n° 1720S posée par Mme Sabine Van Heghe

    Difficultés liées aux épisodes de sécheresse-réhydratation des sols et fonds exceptionnel de soutien aux victimes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    10/06/2021

    Pertinence