Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 02873 posée par M. Laurent Somon

    Flambée des coûts de l'électricité pour les producteurs d'endives

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24725 posée par M. Roland Courteau

    Conditions de travail des facteurs

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé de l'industrie, du numérique et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24211 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Fermeture de bureaux de poste dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé de l'industrie, du numérique et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0740G posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Tarif du gaz

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02239 posée par M. Alain Fouché

    Distribution d'assurances dommages par La Poste

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 31141 posée par M. Thierry Foucaud

    Recours à la sous-traitance pour les travaux dans les centrales nucléaires

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 28863 posée par M. Marcel Debarge

    Tarification du gaz

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 28091 posée par M. Pierre André

    Prix appliqués aux usagers des réseaux de chaleur alimentés au gaz ou au fioul lourd

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 25133 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Devenir de la centrale thermique de Champagne-sur-Oise

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23146 posée par M. Roger Besse

    Restructuration du service public EDF-GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible