Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 12978 posée par M. Michel Vaspart

    Utilisation des réseaux sociaux par les sectes

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10794 posée par M. Michel Vaspart

    Déficit de l'Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10796 posée par M. Michel Vaspart

    Politique des lanceurs spatiaux

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10798 posée par M. Michel Vaspart

    Adaptation du service public des opérations funéraires

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09908 posée par M. Michel Vaspart

    Pilotage interministériel de l'agence française de développement

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09909 posée par M. Michel Vaspart

    Coordination du contrôle sanitaire des aliments

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02614 posée par M. Michel Vaspart

    Rotation dans le logement social

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00674 posée par M. Michel Vaspart

    Emplois aidés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00727 posée par M. Michel Vaspart

    Développement de l'hospitalisation à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23740 posée par M. Michel Vaspart

    Rapport annuel de la Cour des comptes européenne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne