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Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 00384 posée par M. Rodolphe Désiré

   Conséquences sur les DOM de l'élargissement de l'Union européenne

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   11/07/2002

   Pertinence

2. Question n° 33312 posée par M. Rodolphe Désiré

   Réduction préoccupante de l'enveloppe budgétaire du POSEIDOM pour 2001

   Réponse du ministère : Outre-mer

   24/05/2001

   Pertinence

3. Question n° 20007 posée par M. Rodolphe Désiré

   Stragégie de l'Etat français à l'égard de celle proposée par la Commission européenne pour le marché intérieur

   Réponse du ministère : Outre-mer

   28/10/1999

   Pertinence

4. Question n° 18814 posée par M. Rodolphe Désiré

   DOM : article 227-2 du traité de Rome et octroi de mer

   Réponse du ministère : Affaires européennes

   21/11/1996

   Pertinence

5. Question n° 18385 posée par M. Pierre Lagourgue

   Réforme du traité de l'Union européenne et statut des régions ultrapériphériques

   Réponse du ministère : Affaires européennes

   24/10/1996

   Pertinence

6. Question n° 00297 posée par M. Rodolphe Désiré

   Bénéficiaires du fonds de cohésion prévu par le Traité de Maastricht

   Réponse du ministère : Affaires européennes

   29/04/1993

   Pertinence

7. Question n° 10005 posée par M. Roger Lise

   Montant des fonds alloués par le Feder aux départements d'outre-mer

   Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

   24/05/1990

   Pertinence

8. Question n° 09645 posée par M. Rodolphe Désiré

   Programme Régis

   Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

   03/05/1990

   Pertinence

9. Question n° 09518 posée par M. Rodolphe Désiré

   Mise en oeuvre de l'initiative communautaire REGIS

   Réponse du ministère : Affaires européennes

   26/04/1990

   Pertinence