Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 18646 posée par Mme Esther Sittler

Application de l'article L. 230-6 du code rural relatif à l'aide alimentaire

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

26/05/2011
Pertinence
Question n° 18748 posée par M. Francis Grignon

Réglementation applicable aux petites associations

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

02/06/2011
Pertinence
Question n° 18977 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

16/06/2011
Pertinence
Question n° 18984 posée par Mme Odette Terrade

Programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

16/06/2011
Pertinence
Question n° 19060 posée par M. Bernard Fournier

Avenir du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

23/06/2011
Pertinence
Question n° 19195 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Avenir du programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

30/06/2011
Pertinence
Question n° 19220 posée par M. Jean-Luc Fichet

Programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

30/06/2011
Pertinence
Question n° 19287 posée par M. Roland Courteau

Programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

30/06/2011
Pertinence
Question n° 19647 posée par M. François Rebsamen

Programme européen d'aide aux plus démunis pour 2012

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

28/07/2011
Pertinence
Question n° 19756 posée par M. Ronan Kerdraon

Programme européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

04/08/2011
Pertinence