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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 0683G posée par M. Michel Magras

    Canne à sucre

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04378 posée par M. Jacques Cornano

    Protection et avenir de la pêche dans les RUP françaises

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0136C posée par Mme Gélita Hoarau

    Outre-mer et Europe

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0142C posée par M. Georges Patient

    Outre-mer et Europe

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13469 posée par M. Claude Lise

    Conséquences pour les départements d'outre-mer de l'accord de libre échange entre l'Union européenne, la Colombie et le Pérou

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0475G posée par M. Daniel Marsin

    Accord commercial Union européenne et Amérique du Sud

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07578 posée par M. Rodolphe Désiré

    Economie des départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 06942 posée par M. Roger Lise

    Coopération DOM-Caraïbe

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible