Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

Question n° 08544 posée par M. François Bonhomme

Pour une revalorisation des petites pensions agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

05/10/2023
Pertinence
Question n° 2091G posée par M. Dominique Théophile

Contrat d'engagement jeune

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

04/11/2021
Pertinence
Question n° 04397 posée par M. Dominique Théophile

Extension des emplois francs en outre-mer

Réponse du Ministère du travail

12/04/2018
Pertinence
Question n° 03173 posée par M. Fabien Gay

Groupe Carrefour et crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

08/02/2018
Pertinence
Question n° 22588 posée par M. Antoine Lefèvre

Titre de travail simplifié

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

30/06/2016
Pertinence
Question n° 17801 posée par M. Antoine Lefèvre

Titre de travail simplifié

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

17/09/2015
Pertinence
Question n° 10690 posée par M. Roland Courteau

Revenu de solidarité active en faveur des jeunes de moins de 25 ans

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/02/2014
Pertinence
Question n° 08114 posée par M. Pierre Laurent

Vaccination anti-leptospirose

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/09/2013
Pertinence
Question n° 06384 posée par M. Pierre Laurent

Vaccination anti-leptospirose

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/05/2013
Pertinence
Question n° 05798 posée par M. Roland Courteau

Revenu de solidarité active en faveur des jeunes de moins de 25 ans

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence