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Questions avec réponses

20 questions

1. Question n° 0581S posée par Mme Gélita Hoarau

   Situation imposée aux planteurs de vanille de Saint-Philippe

   Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

   11/06/2009

   Pertinence

2. Question n° 26346 posée par M. Georges Mouly

   Parution des décrets d'application de la loi d'orientation agricole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   22/02/2007

   Pertinence

3. Question n° 11569 posée par Mme Odette Herviaux

   Mise en oeuvre de la réforme des retraites

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   01/04/2004

   Pertinence

4. Question n° 24808 posée par M. Rodolphe Désiré

   Diversification agricole des DOM

   Réponse du ministère : Agriculture

   04/05/2000

   Pertinence

5. Question n° 13275 posée par M. Edmond Lauret

   Revalorisation des retraites agricoles à la Réunion

   Réponse du ministère : Agriculture

   31/12/1998

   Pertinence

6. Question n° 08778 posée par M. Rodolphe Désiré

   DOM et loi d'orientation agricole

   Réponse du ministère : Agriculture

   04/06/1998

   Pertinence

7. Question n° 08556 posée par M. Edmond Lauret

   Financement de la FDGDEC de la Réunion

   Réponse du ministère : Agriculture

   28/05/1998

   Pertinence

8. Question n° 05747 posée par M. Philippe Madrelle

   Retraites agricoles

   Réponse du ministère : Agriculture

   29/01/1998

   Pertinence

9. Question n° 00788 posée par M. Michel Moreigne

   Régime de préretraite agricole

   Réponse du ministère : Agriculture

   03/07/1997

   Pertinence

10. Question n° 00271 posée par M. Marcel Bony

    Avenir de la préretraite agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    26/06/1997

    Pertinence