Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
178 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
165 questions
-
Question n° 12685 posée par M. Rodolphe Désiré
Tourisme et transport aérien aux Antilles
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
-
Question n° 12524 posée par M. Robert Bret
Reconnaissance du droit à l'indemnité d'éloignement des personnes originaires d'outre-mer
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
-
Question n° 11549 posée par M. Christian Cointat
Séjour des étrangers conjoints de Français dans les collectivités d'outre-mer
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
-
Question n° 11487 posée par M. Rodolphe Désiré
Continuité territoriale
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
-
Question n° 09358 posée par M. Rodolphe Désiré
Privatisation de la compagnie aérienne Air France
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
-
Question n° 07558 posée par M. Claude Lise
Importance des logements en indivision dans les DOM
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
-
Question n° 03501 posée par M. Rodolphe Désiré
Continuité territoriale et régionale pour le transport aérien
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
-
Question n° 03502 posée par M. Rodolphe Désiré
Création d'un fonds de secours " catastrophes " européen
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
-
Question n° 02520 posée par M. Emmanuel Hamel
Mise en place d'une compagnie aérienne spéciale outre-mer
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
-
Question n° 01952 posée par M. Claude Lise
Indemnité d'éloignement pour les fonctionnaires nommés outre-mer ou d'outre-mer et affectés en métropole
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence