Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 15202 posée par M. Edmond Lauret

    Application dans les DOM de la circulaire relative aux mutations de personnels des postes et télécommunications

    Réponse du ministère : Poste

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06594 posée par M. Pierre Lagourgue

    Concours régionaux de La Poste et candidats d'outre-mer

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00146 posée par M. Pierre Lagourgue

    Délai d'acheminement du courrier entre la métropole et la Réunion

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05968 posée par M. Louis Virapoulle

    Amélioration de la sécurité dans les centres de tri postal

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04544 posée par M. Louis Virapoulle

    Conséquences des mesures nouvelles concernant la Sécurité sociale pour la population des DOM et notamment celle de la Réunion

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02392 posée par M. Roger Lise

    DOM: suppression d'emplois à la poste

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05686 posée par M. Raymond Tarcy

    Départements d'outre-mer: création de postes

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 05694 posée par M. Roger Lise

    Fonctionnaires domiciliés dans un département d'outre-mer: indemnité d'éloignement

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte