Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 07516 posée par M. Henri Belcour

Difficultés de fonctionnement de la faculté des sciences de l'université de Limoges

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

11/08/1994
Pertinence
Question n° 08578 posée par M. Marcel Vidal

Dotation de fonctionnement de la faculté de droit de Montpellier

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

17/11/1994
Pertinence
Question n° 16286 posée par M. Edmond Lauret

Ouverture de DEUG par l'université de la Réunion

Réponse du ministère : Éducation

27/06/1996
Pertinence
Question n° 17927 posée par M. René Rouquet

Enseignement supérieur : inscription par minitel Unité de formation et de recherche STAPS

Réponse du ministère : Éducation

03/10/1996
Pertinence
Question n° 19876 posée par M. Louis de Broissia

Création d'un DEUG santé

Réponse du ministère : Éducation

28/10/1999
Pertinence
Question n° 20618 posée par M. Jacques Machet

Réforme du DEUG santé

Réponse du ministère : Éducation

25/11/1999
Pertinence
Question n° 20790 posée par M. Emmanuel Hamel

Université : diminution des inscriptions en sciences

Réponse du ministère : Éducation

25/11/1999
Pertinence
Question n° 34531 posée par M. Bernard Fournier

Désaffection des études scientifiques

Réponse du ministère : Éducation

26/07/2001
Pertinence
Question n° 18789 posée par M. Claude Biwer

Devenir du centre d'études scientifiques supérieures de Bar-le-Duc

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/07/2005
Pertinence