Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

Question n° 01432 posée par M. Louis Souvet

Belfort: création d'une licence et d'une maîtrise sciences-économie et technologie

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

12/06/1986
Pertinence
Question n° 07324 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Suppression de la filière Science, économie et technologie à Belfort (Territoire-de-Belfort)

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

30/07/1987
Pertinence
Question n° 02159 posée par M. Louis Moinard

Rémunération des maîtres de l'enseignement privé

Réponse du ministère : Éducation

03/11/1988
Pertinence
Question n° 07516 posée par M. Henri Belcour

Difficultés de fonctionnement de la faculté des sciences de l'université de Limoges

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

11/08/1994
Pertinence
Question n° 08578 posée par M. Marcel Vidal

Dotation de fonctionnement de la faculté de droit de Montpellier

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

17/11/1994
Pertinence
Question n° 08829 posée par M. Georges Gruillot

Réglementation de la profession de géologue

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

01/12/1994
Pertinence
Question n° 16054 posée par M. Pierre Lagourgue

Université de la Réunion : ouverture d'un DEUG sciences de la terre

Réponse du ministère : Éducation

13/06/1996
Pertinence
Question n° 16286 posée par M. Edmond Lauret

Ouverture de DEUG par l'université de la Réunion

Réponse du ministère : Éducation

27/06/1996
Pertinence
Question n° 17927 posée par M. René Rouquet

Enseignement supérieur : inscription par minitel Unité de formation et de recherche STAPS

Réponse du ministère : Éducation

03/10/1996
Pertinence
Question n° 03252 posée par M. Emmanuel Hamel

Encadrement des travaux dirigés dans les universités

Réponse du ministère : Éducation

02/10/1997
Pertinence