Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 0032S posée par Mme Isabelle Debré

    Financement des activités de l'hôpital Marie-Lannelongue du Plessis-Robinson

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 1580S posée par Mme Isabelle Debré

    Accès aux soins bucco-dentaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 23290 posée par Mme Isabelle Debré

    Remboursement des audioprothèses par l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 22388 posée par Mme Isabelle Debré

    Prise en charge de la maladie de Tarlov

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 1462S posée par Mme Isabelle Debré

    Étudiants en orthophonie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 21399 posée par Mme Isabelle Debré

    Dépistage de la borréliose de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 21209 posée par Mme Isabelle Debré

    Conditions d'inscription et de radiation des médicaments sur la liste en sus

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 18664 posée par Mme Isabelle Debré

    Situation des allergologues

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 16258 posée par Mme Isabelle Debré

    Fermeture de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  10. Question n° 15206 posée par Mme Isabelle Debré

    Formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte