Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 12315 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Possibilité de transvasement de cendres dans une nouvelle urne cinéraire

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12389 posée par M. Hugues Saury

    Transfert de cendres contenues dans une urne cinéraire vers une autre

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12176 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Transvasement des cendres d'une urne cinéraire

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11875 posée par M. Jean Louis Masson

    Inscription d'un nom sur le mur du souvenir d'un cimetière

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07047 posée par Mme Véronique Guillotin

    Urnes funéraires et entretien dans les cimetières

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06623 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Mention de l'identité des défunts dont les cendres sont répandues

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04950 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Réglementation applicable en matière d'accès aux jardins du souvenir des cimetières municipaux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04524 posée par M. Éric Doligé

    Conditions d'accès au jardin du souvenir situé dans un cimetière communal

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02269 posée par M. Jean Louis Masson

    Localisation des cendres d'un enfant décédé

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00055 posée par M. Christian Cointat

    Transfert à Saint-Pierre-et-Miquelon de cendres funéraires

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible