Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 20054 posée par M. Jean Louis Masson

    Élagage

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18189 posée par M. Jean Louis Masson

    Élagage

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12885 posée par M. Hugues Saury

    Institution de servitudes conventionnelles

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09541 posée par M. Alain Néri

    Entretien d'une route départementale qui traverse une commune

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08330 posée par M. Jean Louis Masson

    Monuments aux morts

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06657 posée par M. Alain Néri

    Entretien d'une route départementale qui traverse une commune

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 17536 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien des voies communales

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15826 posée par M. Jean Louis Masson

    Différence entre un chemin d'exploitation et un chemin rural

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23716 posée par M. Philippe Leroy

    Restauration de monuments funéraires

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0732S posée par M. Bernard Fournier

    Frais de déneigement des chemins ruraux

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible