Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 14813 posée par Mme Michelle Meunier

    Architecture des diplômes du travail social

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06269 posée par M. Roland Courteau

    Reconnaissance des diplômes des travailleurs sociaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 05938 posée par M. Marcel Rainaud

    Inscription des diplômes de travail social au niveau II du Répertoire national des certifications professionnelles

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01782 posée par M. René Teulade

    Reconnaissance et valorisation des diplômes des travailleurs sociaux

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 21935 posée par M. Roland Povinelli

    Reconnaissance du niveau de diplôme des travailleurs sociaux

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 21019 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Statut des travailleurs sociaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Forte

  7. Question n° 20078 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Diplômes d'État des travailleurs sociaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Forte

  8. Question n° 19723 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Statut des travailleurs sociaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Forte

  9. Question n° 19727 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Situation des travailleurs sociaux en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Forte

  10. Question n° 19611 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation des travailleurs sociaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Forte