Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

50 questions

Question n° 00543 posée par M. Georges Gruillot

Politique de diversification d'EDF-GDF

Réponse du ministère : Industrie

06/05/1993
Pertinence
Question n° 00660 posée par M. Michel Crucis

Politique de diversification menée par EDF - GDF

Réponse du ministère : Industrie

06/05/1993
Pertinence
Question n° 00929 posée par M. Auguste Cazalet

Activités de diversification d'EDF et GDF

Réponse du ministère : Industrie

13/05/1993
Pertinence
Question n° 01117 posée par M. Marc Lauriol

Politique de diversification d'EDF-GDF

Réponse du ministère : Industrie

20/05/1993
Pertinence
Question n° 01252 posée par M. Marcel Lesbros

Politique de diversification menée par EDF-GDF

Réponse du ministère : Industrie

27/05/1993
Pertinence
Question n° 01280 posée par M. Guy Lemaire

Politique de diversification d'EDF-GDF

Réponse du ministère : Industrie

27/05/1993
Pertinence
Question n° 01287 posée par M. Rémi Herment

Diversification d'EDF et GDF

Réponse du ministère : Industrie

27/05/1993
Pertinence
Question n° 01349 posée par M. Jacques-Richard Delong

Politique de diversification d'EDF-GDF

Réponse du ministère : Industrie

27/05/1993
Pertinence
Question n° 01350 posée par M. Gérard Miquel

Politique de diversification menée par EDF-GDF

Réponse du ministère : Industrie

27/05/1993
Pertinence
Question n° 01362 posée par M. Louis Souvet

Politique de diversification d'EDF-GDF

Réponse du ministère : Industrie

03/06/1993
Pertinence