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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
147 questions
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Question n° 0467S posée par Mme Hélène Luc
Situation des étudiants en sciences et techniques des activités physiques et sportives (STAPS)
Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes
Pertinence
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Question n° 11529 posée par M. Ivan Renar
Réduction des postes ouverts au CAPES d'éducation physique et sportive
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 11369 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Conditions d'emploi des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (ETAPS)
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 08549 posée par M. Guy Fischer
Scolarisation des enfants dits primo-arrivants
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 06733 posée par M. Serge Mathieu
Conditions d'application du décret n° 2002-91 sur la durée du temps complet des enseignants en collège
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 06415 posée par M. Louis Souvet
Calcul des retraites des fonctionnaires de l'éducation physique et sportive
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 04912 posée par M. Serge Mathieu
Bilan de l'enseignement de l'éducation physique et sportive
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 03284 posée par M. Emmanuel Hamel
Education physique et sportive des enfants scolarisés handicapés
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 03113 posée par M. Emmanuel Hamel
Enseignement scolaire : accueil des jeunes étrangers nouvellement arrivés en France et peu scolarisés dans leur pays d'origine
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 01510 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Filière des sciences et techniques des activités physiques et sportives (STAPS)
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence