Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

92 questions

  1. Question n° 1173S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Bilan de la formation au numérique des formateurs instaurée par la loi pour une école de la confiance

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16648 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Apprentissage du numérique de l'école à l'université

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11876 posée par M. Alain Joyandet

    Sauvegarde du patrimoine pédagogique des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11237 posée par M. Laurent Lafon

    Prise en charge des enfants handicapés scolarisés dans les établissements spécialisés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10687 posée par Mme Sylviane Noël

    Risques liés à la mise en place de l'école inclusive pour la scolarisation des enfants porteurs de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09179 posée par Mme Sylviane Noël

    Risques liés à la mise en place de l'école inclusive pour la scolarisation des enfants porteurs de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0678G posée par Mme Nelly Tocqueville

    Écoles supérieures du professorat et de l'éducation

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 06459 posée par M. Édouard Courtial

    Laïcité à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06269 posée par M. Michel Amiel

    Recrutement des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04350 posée par M. Maurice Antiste

    Troubles spécifiques du langage et des apprentissages et formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne