Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

66 questions

  1. Question n° 22569 posée par M. Pierre Camani

    Avenir de l'école primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22172 posée par M. Marc Daunis

    Avenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21343 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Une pénurie de remplaçants enseignants préoccupante

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0115C posée par M. Ivan Renar

    La rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15361 posée par M. Hugues Portelli

    Décret d'application

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14111 posée par M. Michel Billout

    Situation de l'enseignement primaire en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0059C posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    L'éducation et l'ascension sociale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12047 posée par M. Serge Andreoni

    Recrutement des lauréats classés sur la liste complémentaire du concours des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08275 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Enseignement des langues vivantes à l'école Fernand Léger de Malakoff

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07468 posée par M. Guy Fischer

    Sur les établissements publics d'enseignement primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible